Mentions légales

1. Identification de l'éditeur du site

  • Nom de la société : [Votre entreprise]
  • Forme juridique : [Ex. SARL, SAS, auto-entrepreneur]
  • Capital social : [Montant en euros, si applicable]
  • Siège social : [Adresse complète]
  • Numéro de téléphone : [Numéro de contact]
  • Adresse e-mail : [Adresse e-mail de contact]
  • Numéro SIRET/SIREN : [Numéro SIRET/SIREN]
  • Numéro RCS : [Ville et numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Si applicable, ex. FRXXXXXXXXXXX]

2. Hébergement du site

  • Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur, ex. OVH, IONOS]
  • Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
  • Numéro de téléphone : [Numéro de contact de l’hébergeur]

3. Directeur de publication

  • Nom du directeur de publication : [Nom de la personne responsable, généralement le dirigeant]
  • Statut : [Ex. gérant, président, etc.]
  • Adresse e-mail : [Adresse e-mail du directeur de publication]

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans l'autorisation préalable de [Votre entreprise].

5. Données personnelles et cookies

  • Collecte des données : Les données personnelles recueillies via le site sont utilisées exclusivement pour la gestion des commandes, le suivi client, et, le cas échéant, l'envoi de newsletters.
  • Responsable du traitement : [Nom de votre entreprise ou nom de la personne responsable].
  • Droits des utilisateurs : Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez envoyer un e-mail à : [Votre adresse e-mail].
  • Cookies : Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies dans les paramètres de votre navigateur.

6. Limitation de responsabilité

[Votre entreprise] ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, y compris en cas d’interruption, de bogue ou de virus.

7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.